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Conditions générales d’utilisation et conditions générales de vente

Date de mise à jour : 10 Février 2020

 

A propos de nous

www.naturexplo.com est un site internet proposé par Naturexplo, enseigne de la société DIGITAL PROJECT & TRANSFORMATION CONSULTING.

Il propose aux particuliers un service d’aide à la recherche documentaire préalable à la préparation d’un séjour en France métropolitaine (DOM et TOM inclus) incluant un moyen de transport, l’hébergement et des activités sportives et loisirs de nature (dites « Explorations ») réalisables dans le cadre de ce séjour.

 

Pourquoi ce document ?

Ces conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après les ” CGV/CGU “) ont été réalisées afin de définir et de préciser aux Utilisateurs du Site les modalités de fonctionnement et d’utilisation ainsi que les modalités de vente des prestations de services qui y sont proposées. Elle s’appliquent à l’ensemble des Services fournis sur le site www.naturexplo.com.

Les CGV/CGU sont systématiquement communiquées au Client qui en fait la demande.

En accédant et en utilisant le Site, et/ou avant de réaliser une Commande, l’Utilisateur est tenu d’en prendre connaissance et d’en accepter les conditions sans réserve.

Afin d’adapter au mieux les services proposés, Naturexplo se réserve le droit de modifier ces CGV/CGU sans délais. En ce cas l’Utilisateur est soumis à la version en vigueur lors de sa Commande. Il est fortement conseillé aux Utilisateurs de consulter régulièrement la dernière version des CGU/CGV ainsi que les mentions légales disponibles sur le Site.

NATUREXPLO se réserve le droit de modifier le Site, les Services qui y sont proposés, les CGV/CGU ainsi que toute procédure de livraison ou autre élément constitutif des prestations réalisées par la NATUREXPLO par le biais du Site.

 

Mentions légales

NATUREXPLO est une enseigne de la société par action simplifié (SAS) DIGITAL PROJECT & TRANSFORMATION CONSULTING, au capital de 1000€, immatriculé au RCS Orléans (Loiret – 45) le 07/12/2017 sous le numéro de Siret 833 831 779 00016, N° de TVA FR 82 83 38 31 779 et dont le siège est situé 88 AVENUE CHARLES PÉGUY, 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE.

  • Téléphone de contact : +33 (0)1.88.32.07.67
  • Adresse mail : damien@naturexplo.com
  • Directeur de la publication : Damien CLOCHARD
  • Direction technique et informatique : François-Xavier CHASSAGNE

 

Le site www.naturexplo.com est hébergé par les sociétés :

  • OVH, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 069 020 € immatriculé au RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 / Code APE 2620Z / N° TVA : FR 22 424 761 419 et dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ immatriculé au RCS Paris 423 093 459 / N° TVA FR 81 42 30 93 459 et dont le siège social est situé 63-65 boulevard Masséna – 75013 Paris – FRANCE

 

Lexique

« Exploration » désigne une activité sportive ou un loisir dont l’accessibilité peut être gratuite ou payante et réalisé dans un milieu naturel (air, terre, eau, roche) sur un ou plusieurs spots d’exploration.

« Utilisateur » désigne toute personne naviguant sur le site, qu’elle soit authentifiée ou non, qu’elle sollicite les services de Naturexplo en passant une commande via le site ou non.

« Fournisseur » désigne toute personne, professionnelle, association, particulier ou autre qui est apte à proposer une exploration (gratuite ou payante).

« Sport » désigne un univers de sport dans lequel s’inscrivent les activités d’un Fournisseur

« Spot d’exploration » désigne un espace naturel dans lequel une exploration peut être réalisée.

« Séjour » désigne une période de type week-end ou vacances pendant laquelle un visiteur souhaite voyager.

« Commande » désigne toute commande passée par l’Utilisateur sur le présent Site, en vue de bénéficier des Services de la Société

« Conditions Générales de Vente et d’Utilisation » ou « CGV/CGU » désignent les présentes conditions générales de vente et d’utilisation en ligne

« Services » désigne toutes les prestations de service (Offre Payant, Offre Gratuite) proposées aux Utilisateurs par la Société à travers le présent Site ;

« Composante d’un séjour » désigne les moyens de transport, d’hébergement, d’explorations

« Site » désigne le site internet www.naturexplo.com

« NATUREXPLO » désigne l’enseigne Naturexplo de la société par action simplifié (SAS) DIGITAL PROJECT & TRANSFORMATION CONSULTING

« Offre Payante » désigne les services payants (décrits dans le paragraphe « Tarif, réduction et modalités de règlement ») et proposés aux Utilisateurs sur le Site

« Offre Gratuite » désigne les services gratuits (décrits dans le paragraphe « Tarif, réduction et modalités de règlement ») et proposés aux Utilisateurs sur le Site

« Satisfaction 100% » Nos recherches ne vous donnent pas entière satisfaction, on vous rembourse le forfait de recherche. La demande de remboursement doit être faite par mail avant la clôture de la préparation du séjour (dernière étape affichés dans l’espace séjour en ligne). Le remboursement est réalisé de préférence via le moyen de paiement utilisé pour l’achat ou par virement bancaire. Les coffrets cadeaux ne peuvent être remboursés.
« Les meilleurs prix » correspondent aux prix les plus intéréssants que nous pourrons trouver pendant la pahse de recherche de votre séjour.

Objet du site www.naturexplo.com

NATUREXPLO et son Site ont pour vocation à faciliter la préparation d’un séjour :

  • en recherchant des informations documentaires, et en les mettant à disposition des Utilisateurs de l’Offre Gratuite ou de l’Offre Payante.
  • En publiant des contenus de type blog

Qu’il s’agisse des explorations, des logements ou des moyens de transports, Naturexplo n’intervient pas dans la construction de la vente qui pourrait être conclus volontairement entre ses Utilisateurs et les différents Fournisseurs identifiés. Qu’ils soient partenaires ou non de Naturexplo, les fournisseurs demeurent seuls responsables des prestations engagées et fournit avec et auprès d’un client.

 

Modalités d’accès et d’utilisation du site

L’inscription au Site est ouverte à toutes les personnes morales ou physiques majeures et jouissant de leurs pleines personnalités et capacités juridiques.

L’utilisation des Services proposés sur le Site est conditionnée à l’inscription de l’Utilisateur sur le Site. L’inscription est gratuite.

Pour procéder à l’inscription, l’Utilisateur doit remplir tous les champs obligatoires ; à défaut l’inscription ne pourra être complétée.

Les Utilisateurs garantissent et déclarent sur l’honneur que toutes les informations communiquées sur le Site, notamment lors de leur inscription, sont exactes et conformes à la réalité. Ils s’engagent à mettre à jour leurs informations personnelles à partir de la page dédiée à ces dernières et disponible dans leur compte.

Tout Utilisateur enregistré dispose d’un identifiant et d’un mot de passe. Ces derniers sont strictement personnels et confidentiels et ne devront en aucun cas faire l’objet d’une communication à des tiers sous peine de suppression du compte de l’Utilisateur enregistré contrevenant. Chaque Utilisateur inscrit est personnellement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. NATUREXPLO ne sera en aucun cas tenue pour responsable de l’usurpation d’identité d’un Utilisateur. Si un Utilisateur suspecte une fraude à n’importe quel moment, il devra contacter la NATUREXPLO dans les plus brefs délais afin que cette dernière puisse prendre les mesures nécessaires et régulariser la situation.

Chaque Utilisateur, qu’il soit une personne morale ou physique, ne peut être titulaire que d’un compte sur le Site.

En cas de non-respect des CGV/CGU, notamment la création de plusieurs comptes pour une seule personne ou encore la fourniture de fausses informations, NATUREXPLO se réserve le droit de procéder à la suppression temporaire ou définitive de tous les comptes crées par l’Utilisateur enregistré contrevenant.

La suppression du compte entraîne la perte définitive de tous les avantages et services acquis sur le Site. Cependant, toute Commande réalisée et facturée par le Site avant la suppression du compte sera exécutée dans les conditions normales.

En cas de suppression d’un compte par NATUREXPLO pour manquement aux devoirs et obligations énoncées dans les CGV/CGU, il est formellement interdit à l’Utilisateur contrevenant de se réinscrire sur le Site directement, par le biais d’une autre adresse électronique ou par personne interposée sans l’autorisation expresse de la NATUREXPLO.

 

Commandes et conditions de réalisation des services

Lorsqu’il passe une Commande, l’Utilisateur est soumis aux stipulations énoncées par les CGV/CGU en vigueur lors de la passation de la Commande.

1 / Phase de réalisation de la Commande
Toute Commande portant sur l’un des Services proposé dans le cadre de l’Offre Payante ne peut être réalisée que lorsque l’Utilisateur s’est inscrit sur le Site. L’Utilisateur, lorsqu’il est connecté sur son compte, peut ajouter des Services à son panier virtuel. Il peut accéder au récapitulatif de son panier virtuel afin de confirmer les Services qu’il souhaite commander et effectuer sa Commande en appuyant sur le bouton “Commander”.

2 / Phase de prise de contact
Quelques minutes après validation de la commande, l’Utilisateur recevra un mail le sollicitant pour remplir un questionnaire sur le Site afin de fournir à NATUREXPLO les informations relatives à ses envies et besoins. L’ensemble des champs de ce questionnaire doivent être obligatoirement renseignés afin d’orienter au mieux les recherches qui seront entreprises par NATUREXPLO.

3 / Phase d’évaluation de la demande et Phase de recherche
NATUREXPLO se réserve le droit d’évaluer la faisabilité de la demande. Au maximum 5 jours après la validation du questionnaire (Cf. Phase de prise de contact), l’Utilisateur sera informé de la capacité de NATUREXPLO à prendre en charge sa demande. Au besoin, il sera dans un premier temps proposé à l’Utilisateur de revoir certains critères pour permettre l’aboutissement de la demande. En cas d’impossibilité due à des critères trop restrictifs, l’Utilisateur se verra remboursé l’intégralité du prix du Service à l’unité.

Au cours de la phase de recherche, l’Utilisateur devra être en mesure de répondre aux éventuelles questions que NATUREXPLO pourrait se poser quant à ses attentes.

4 / Phase d’affinage et de cloture
Au maximum 5 jours (10 jours pour le  “Forfait Explo Grandes Vacances “) après la validation de la prise en charge de la demande (Cf. Phase d’évaluation et phase de recherche), une proposition récapitulative sera transmise par email. Celle-ci intégrera plusieurs propositions de logements, un comparatif des couts de trajets ainsi que plusieurs propositions d’Explorations.

L’Utilisateur pourra solliciter une recherche complémentaire basée sur les mêmes critères que ceux définis avant la phase de recherche. Quatre jours ouvrés après transmission d’une demande de la part de l’Utilisateur seront nécessaire pour établir alors une nouvelle proposition récapitulative d’ajustement qui sera transmise à l’Utilisateur.

Quatre jours ouvrés après transmission de la première proposition récapitulative ou de la proposition récapitulative d’ajustement, si l’Utilisateur n’a pas manifesté de problèmes particuliers ou s’il en valide le contenu, une proposition définitive sera transmise par email ou courrier postal. L’Utilisateur disposera alors d’un droit de réclamation (Cf. paragraphe réclamation) au terme duquel le Service sera alors considéré comme réalisé et clos.

5 jours après la cloture du service, le contenu identifié par Naturexplo (propositions de logements, comparatif des couts de trajets, propositions d’Explorations et remis dans la proposition récapitulative sera mis en ligne partiellement et de manière anonymisé pour pouvoir donner des idées aux autres Visiteurs et Uilisateurs du Site.

Point d’attention
Les Utilisateurs désireux de bénéficier des prestations devront prendre contact, effectuer leur réservation et s’acquitter directement auprès des fournisseurs qui leur auront préalablement établi les factures correspondantes.

Responsabilité

Si la réalisation du/des Services commandés n’ont pas été effectuées dans le délai prévu, la résolution de la vente pourra être demandée par le Client dans les conditions prévues aux articles L138-2 et L138-3 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat.

Cette disposition ne s’applique pas quand le retard de la Société est dû à une faute du Client ou à un cas de force majeure, c’est à dire à la survenance d’un évènement imprévisible, irresistible et indépendant de la volonté de sa Société.

NATUREXPLO souhaite fournir des informations de qualité et prend engagement dans la fourniture des Services selon les règles de l’art. L’Utilisateur comprend et accepte que NATUREXPLO s’engage à une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat. Malgré une attention constante sur les contenus proposés dans le cadre du Site ou des Services, NATUREXPLO ne peut s’engager sur l’absence d’erreurs, de vices ou de défauts, et sur leurs capacités à répondre en intégralité aux besoins des Utilisateurs.

Les suggestions proposées dans le cadre de la recherche documentaire réalisée par NATUREXPLO tenteront d’être le plus proche possible des envies exprimées par l’Utilisateur qui devra avant d’engager un processus de préparation, de réservations et de réalisation en vérifier le contenu et l’adéquation avec l’ensemble de ses attentes (sécurité, qualité, prix, etc.).

Les services proposés par NATUREXPLO sont des services de conseil et de gain de temps. NATUREXPLO n’intervient pas en tant qu’agence de voyages et ne saurait être tenu responsable ou  être partie à quelque litige que ce soit pour les difficultés qui pourraient subvenir lors de la réservation ou de la réalisation des contrats / services entre l’Utilisateur  et les Fournisseurs de l’une des Composante d’un Séjour. La réservation d’un séjour et les choix qu’il implique, la contractualisation des prestations avec les différents Fournisseurs ne relève que de la seule volonté et responsabilité de l’Utilisateur.

N’étant pas en charge de réaliser quelque réservation que ce soit pour le compte d’un Utilisateur, il va de fait que NATUREXPLO ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l’évolution des disponibilités et des tarifs proposés par les Fournisseurs et identifié lors de la phase de recherche, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte expressément.

NATUREXPLO ne peut en aucun cas être tenue responsable pour l’indisponibilité, qu’elle soit temporaire ou permanente du Site et, bien qu’elle mette en œuvre tous les moyens afin d’assurer en permanence le service, il se peut que celui-ci soit interrompu à tout moment. En outre, NATUREXPLO se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d’amélioration ou de maintenance.

Le Site peut être amené à proposer des liens hypertextes redirigeant vers d’autres sites. NATUREXPLO se dégage de toute responsabilité concernant ces liens, leur accessibilité et le contenu qu’ils proposent.

Nature NE DONNE AUCUNE GARANTIE AUTRE QUE CELLES EXPRESSÉMENT FORMULÉES DANS CETTE SECTION « Responsabilité ».

Tarif, réduction et modalités de règlement

Les Services faisant l’objet des CGV/CGU sont ceux qui figurent sur le Site et qui sont proposés directement par NATUREXPLO. Les prix sont ceux affichés sur les pages de description des produits. Ils s’organisent tel que :

Offre Payante 

  • Forfait « Explo Week-end»
  • Explo « Semaine»
  • Explo « Itinérance»

Offre Gratuite

  • Contenu editorial de type blog ayant vocation à présenté des itinéraires, des Spots d’explorations, des explorations

Les Services sont décrits sur la page correspondante au sein du Site et mention est faite de toutes leurs caractéristiques essentielles. NATUREXPLO ne peut être tenue responsable de l’impossibilité de réaliser ladite prestation lorsque l’Utilisateur n’est pas éligible.

NATUREXPLO se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses tarifs. NATUREXPLO s’engage à facturer les prestations au tarif applicable au moment de leur Commande. Pour les Services dont le prix ne peut être connu a priori ni indiqué avec certitude, un devis détaillé sera transmis au Client sur demande.

Lorsqu’un Utilisateur enregistré souhaite obtenir un Service vendue par la NATUREXPLO à travers le Site, le prix indiqué sur la page du Service correspond au prix en euros toutes taxes comprise (TTC) et tient compte des réductions applicables et en vigueur le jour de la Commande. Les prix TTC ne tiennent pas compte des éventuels frais bancaires qui pourraient s’additionner indépendamment de la volonté de Naturexplo. Exemple : frais pour un paiement réalisé en France si l’établissement bancaire de l’Utilisateur se situe hors de France. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à vous rapprocher de votre banque. La transaction de paiement est mise en œuvre et assuré en toute indépendance par un organisme de paiement professionnel et sécurisé. Seuls les paiements par carte bancaire sont acceptés.

En aucun cas un Utilisateur ne pourra exiger l’application de réductions n’étant plus en vigueur le jour de la Commande.

 

Droit de rétractation

L’Utilisateur comprend et accepte que les prestations mises en œuvre pour la réalisation des Services proposés par NATUREXPLO soient exécutées avant la fin du délai de rétractation minimum légal (14 jours). En conformité avec l’article L121-21-8 du Code de la consommation, l’Utilisateur accepte de renoncer à son droit de rétractation pour les services proposés.

 

Réclamation

Pour toutes Commandes réalisées sur le Site, l’Utilisateur dispose d’un droit de réclamation de 14 jours à compter de la délivrance du Service.

Pour exercer ce droit de réclamation, le Client doit faire parvenir à la Société, à l’adresse DPT Consulting, 88 Avenue Charles Péguy, 45800 Saint Jean de Braye – 45800 Saint Jean de Braye, une déclaration dans laquelle il exprime ses réserves et réclamations, assorties des justificatifs y afférents.

Une réclamation ne respectant pas les conditions décrites ci-dessus ne pourra être acceptée.

Après examen de la réclamation, le Site pourra le cas échéant rembourser le Services dans les plus brefs délais.

 

Données personnelles et cookies

Quels sont ces données personnelles que nous recueillons ?

Les données que vous nous transmettez : Au moment de votre inscription, lorsque vous remplissez un formulaire pour commander forfait ou préparer un séjour ou que vous modifiez les informations de votre compte personnel, Naturexplo recueille les informations personnelles vous concernant et que vous avez accepté de nous communiquer. Les informations personnelles incluent notamment votre adresse email et votre mot de passe, ainsi que les informations vous concernant et concernant vos co-voyageurs, notamment les noms, prénoms, âge, ville, ainsi que les avis que vous pouvez laisser sur le Site à la suite de la réalisation d’un forfait. Vous pouvez également nous transmettre des données via Google, Amazon ou Facebook lorsque vous avez consenti à l’association de votre compte Naturexplo avec l’un de ces fournisseurs.Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Naturexplo pour traiter une commande, établir une correspondance, assurer la gestion technique des comptes utilisateurs.

Les données liées à votre navigation : Lorsque vous naviguez sur le Site nous recueillons des informations liées aux différentes actions que vous réalisez dans les consultations (pages visitées, recherches effectuées, achats, lecture newsletters). Pour permettre à ses Utilisateurs de bénéficier d’une navigation optimale sur le Site et d’un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, la Société est susceptible d’implanter un cookie sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Ce cookie permet de stocker des informations relatives à la navigation sur le Site, ainsi qu’aux éventuelles données saisies par les Utilisateurs (notamment recherches, login, email, mot de passe). Aussi, l’Utilisateur autorise expressément la Société à déposer sur le disque dur de l’utilisateur un fichier dit«  cookie  ».

L’Utilisateur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer ce cookie via l’interface de son navigateur. Si la désactivation systématique des cookies sur le navigateur de l’Utilisateur l’empêche d’utiliser certains services ou fonctionnalités du Site, ce dysfonctionnement ne saurait en aucun cas constituer un dommage pour le membre qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Combien de temps vos données personnelles sont conservées ?

Elles sont conservées pendant 10 ans après votre dernière action sur le Site et sont destinées à l’usage exclusif des besoins internes Naturexplo. Au terme de ce délai, votre compte sera supprimé et vous devrez en créer un nouveau. Conformément à la loi « informatique et libertés » et au règlement Européen sur la gestion des données personnelles, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de modification ou de suppression des données vous concernant en nous contactant via la rubrique Contact. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL, autorité de contrôle en France.

A quoi servent vos données personnelles ?

Les données personnelles recueillies vous concernant font l’objet d’un traitement informatique pour pouvoir :
– Traiter de votre commande, traitement comptable, suivi de la relation client
– Envoi de communications relatives aux services proposés par Naturexplo (dites newsletter) : un lien de désinscription est présent sur l’ensemble des newsletter envoyées.
– Améliorer le service proposés sur le site en orientant les contenus vers vos centre d’intérêts
– Réaliser des analyses statistiques ajuster notre stratégie de développement commerciale

Aucun démarchage téléphonique auprès de particulier n’est et ne sera réalisé. Seuls les Utilisateurs ayant réalisé un achat sur le site pourront être contacté dans le cadre de la réalisation de leur forfait ou de l’amélioration du service.

Vos données sont-elles partagées à l’exterieur de l’entreprise ?

A titre commercial, non. A titre technique et afin de faire fonctionner notre Site, vos données sont stockées chez différents prestataires de confiance :
– Hébergeurs (mentionnés dans la section “Mentions légales” ci-dessus)
– Fournisseurs de services jouant un rôle dans la réalisation de nos propre Services

 

Propriété intellectuelle

La marque, le logo, la charte graphique du présent Site sont protégées au titre de la propriété intellectuelle, dont la propriété revient exclusivement à NATUREXPLO. Toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction, qu’elle soit partielle ou intégrale sans l’autorisation expresse de ladite société exposera le contrevenant à des poursuites civiles et pénales.

 

Clause attributive de compétence

Le droit régissant les CGV/CGU est le droit français. Tout litige pouvant survenir entre NATUREXPLO et un Utilisateur lors de l’exécution des présentes fera l’objet d’une tentative de résolution à l’amiable. A défaut, les litiges seront portés à la connaissance des tribunaux compétents de droit commun.

L’Utilisateur est informé qu’il peut recourir à une médiation conventionnelle, auprès de la Commission de la médiation de la Consommation prévue à l’article L534-7 du Code de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes. Il peut également recourir à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de litige.

 

Information précontractuelle

Préalablement à sa Commande, le Client reconnait avoir eu communication, de façon lisible et compréhensible, des CGV/CGU et des informations et renseignements prévus aux articles L111-1 à L111-7 du Code de la consommation, et notamment :

  • les caractéristiques essentielles des Services ;
  • le prix des Services ;
  • la date ou le délai auquel la Société s’engage à fournir le Service ;
  • les informations relatives à l’identité de la Société (coordonnées postales, téléphoniques, électroniques) ;
  • les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en oeuvre ;
  • la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
  • les informations relatives au droit de rétractation (délai, modalités d’exercice).

La passation d’une Commande sur le Site emporte adhésion et acceptation des CGV/CGU. Le Client ne pourra se prévaloir d’un document contradictoire.

 

Crédits

Naturexplo utilise WordPress, le thème Startup de l’entreprise Organic, WPShop e-commerce pour WordPress